Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site
- Éditeur
- Site édité par Mathieu COZANET, nom d’usage COZANET MERLINGEAS, entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise, exerçant sous l’enseigne ICTINUS.
- Adresse
- Étage 0, Bâtiment M3 — 205 Route des Tuilières, Le Change, 24640 Bassillac et Auberoche, France
- SIREN
- 490 564 879
- SIRET
- 490 564 879 00024
- Immatriculation
- RCS Périgueux 490 564 879, immatriculé le 15 décembre 2025
- Code APE
- 6201Z — Programmation informatique
- Téléphone
- +33 6 19 77 15 95
- Courriel
- contact@ictinus.fr
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).
Directeur de la publication
Mathieu Cozanet, en qualité d’éditeur du site.
Hébergement
- Hébergeur
- Site hébergé par Lovable Labs AB — Regeringsgatan 25, 111 53 Stockholm, Suède. Délégué à la protection des données : dpo@lovable.dev
- Hébergement des données
- Les données applicatives (base de données et fonctions serveur) sont hébergées au sein de l’Union européenne — région eu-west-1 (Irlande) — via l’infrastructure Supabase.
- Protection réseau
- Diffusion et protection réseau assurées par Cloudflare, Inc. — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, visuels, identité graphique, code) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de son éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les noms ICTINUS, HERMES et SYNODOS ainsi que les noms des agents désignent les services proposés par l’éditeur.
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